Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Anne HENDERSON-STEWART
/
LA PETITE ECOLE BILINGUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PETITE ECOLE BILINGUE
Madame Anne HENDERSON-STEWART

Numéro de dépôt :
4505554
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA PETITE ECOLE BILINGUE de Anne HENDERSON-STEWART

Présentation de la marque LA PETITE ECOLE BILINGUE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par madame Anne HENDERSON-STEWART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE ECOLE BILINGUE »

Le déposant est madame Anne HENDERSON-STEWART domicilié(e) 8 Place de la Porte de Champerret - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CCD&A Avocats, Monsieur Michel Artzimovitch domicilié(e) 125 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Anne HENDERSON-STEWART a également déposé les autres marques suivantes : La Petite Ecole Bilingue STEWART INTERNATIONAL SCHOOL , La Petite Ecole Bilingue , LA PETITE ECOLE BILINGUE - STEWART INTERNATIONAL SCHOOL , LA PETITE ECOLE BILINGUE STEWART INTERNATIONAL SCHOOL


Madame Anne HENDERSON-STEWART - 8 Place de la Porte de Champerret - 75017 - Paris - France


Cabinet CCD&A Avocats, Monsieur Michel Artzimovitch - 125 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS 08 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 23 octobre 2019 - Rejet total n°771038 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Éducation ; formation ; Enseignement et éducation bilingues.